AMENAGEMENT - DECORS - MOBILIERS – CHARS DE CARNAVAL - STANDS ET ACCESSOIRES (Assurance de «DOMMAGE»)

GARANTIES –EXCLUSIONS

Qu’est ce qui est couvert ?

Tous les objets et aménagements nécessaires à la réalisation de l'évènement comme les décors, les accessoires, les chars de carnaval, le mobilier, les stands, l’affichage, et objets similaires qui vous appartiennent ou dont vous êtes responsable et/ou que vous mettez à disposition d'exposants.

Contre quels dommages ?

a) Tout dommage accidentel.

b) Toute destruction.

c) Le vol avec effraction, menace, usage de fausses clefs, escalade, duperie.

Quels sont les objets non assurés ? (SAUF DEROGATION aux conditions particulières).

a) Les décors, aménagements, mobiliers, stands et accessoires préalablement assurés.

b) Le bien confié (cf. "Biens confiés").

c) Les aménagements, décors, mobiliers, accessoires propres aux exposants (cf. « Tr. Stand de l’exposant »).

d) Les animaux, les plantes et arbres qui ne font pas partie du décor.

e) Les avions, les bateaux, le matériel de chemin de fer et autres véhicules motorisés (à l’exception des chars de carnaval).

f) Les bâtiments et/ou constructions durables qui ne sont pas spécialement construits pour l'évènement (cf. responsabilité civile locative des immeubles – Scènes - décors naturels).

g) Les meubles, inventaire et autres qui ne sont pas utilisés par le preneur d'assurance et/ou qui ne font pas partie d’un décor (cf. biens confiés).

h) Les billets de banque, titres, chèques, valeurs.

i) Les bijoux, pierres précieuses, armes, perles fines, fourrures, les œuvres d’art d'une valeur supérieure à 2.500 €.

Qu’est ce que nous ne couvrons pas ? (SAUF DEROGATION aux conditions particulières).

a) La perte ou disparition inexplicable (Tare d’inventaire).

b) la neige, la pluie, le sable l’eau ou la grêle (sauf en cas d'un évènement organisé à l’extérieur).

c) La rouille, l'oxydation, les égratignures et les éraflures.

d) L’usure, la vétusté et le vice propre.

e) L’usage non conforme aux spécificités du fabricant.

f) La saisie ou confiscation légale ou illégale des décors, aménagements, mobiliers, stands et accessoires en couverture de dettes contractées.

g) La remise des décors, aménagements, mobiliers, stands et accessoires comme caution même si cela se fait en dehors de la connaissance de l’assuré.

PERIODE DE COUVERTURE

a) Dès la réception et y compris durant le transport lorsque cette réception est effectuée par les soins du preneur d'assurance.

b) Durant le montage.

c) Durant l'évènement.

d) Durant le démontage.

e) Jusqu’à la remise et y compris durant le transport lorsque cette remise est effectuée par les soins du preneur d'assurance.

QUE PAYONS NOUS EN CAS DE SINISTRE ?

Pour les aménagements, décors, mobiliers, chars, stands et accessoires construits, nous vous remboursons en valeur de reconstruction.

Pour les aménagements, décors, mobiliers, chars, stands et accessoires loués, nous vous remboursons en valeur réelle.

Pour les aménagements, décors, mobiliers, chars, stands et accessoires vous appartenant, nous vous remboursons en valeur réelle.